Avis de confidentialit¨¦
Mise ¨¤ jour : 13 Avril 2026
³Ô¹Ï±¬ÁÏ Systems s’engage ¨¤ maintenir un programme de confidentialit¨¦ fond¨¦ sur la confiance, la transparence et le respect de vos droits en termes d’informations personnelles. Cet avis de confidentialit¨¦ d¨¦crit la fa?on dont nous traitons les informations personnelles, y compris les informations que nous collectons, pourquoi nous les collectons, comment nous les utilisons, dans quelle mesure nous pouvons les partager et quels sont les contr?les que vous exercez sur vos informations personnelles. ³Ô¹Ï±¬ÁÏ Systems Inc. est le contr?leur des donn¨¦es pour les produits et services ³Ô¹Ï±¬ÁÏ.
Le pr¨¦sent avis de confidentialit¨¦ ¨¦nonce les informations personnelles que nous traitons dans les cadres suivants :
- Nos sites internet o¨´ le pr¨¦sent avis de confidentialit¨¦ est fourni,
- ?v¨¦nements sponsoris¨¦s et activit¨¦s marketing,
- Communication avec les repr¨¦sentants de nos clients, fournisseurs, futurs clients et fournisseurs,
- Nos produits.
Notre avis de confidentialit¨¦ relatif aux donn¨¦es des candidats ¨¤ l¡¯emploi se trouve sur notre site .
Sites internet. Lorsque vous consultez nos sites internet, nous collectons les types suivants d’informations.
| Cat¨¦gorie d’informations | Description |
|---|---|
| Appareil & usage | Nous collectons des informations sur les appareils et leur utilisation, comme les enregistrements des cookies, le type de navigateur, le fournisseur de service internet, l’adresse IP de l’appareil, les syst¨¨mes d’exploitation et leurs versions, les donn¨¦es de mouvement de l’appareil, les balises web et les donn¨¦es de parcours de navigation. |
| Inscription | Lorsque vous cr¨¦ez un compte, que vous r¨¦pondez ¨¤ des enqu¨ºtes, que vous vous inscrivez ¨¤ des ¨¦v¨¦nements, ¨¤ des publications, ou lorsque vous r¨¦alisez toute activit¨¦ similaire sur nos sites internet, nous collectons les informations que vous fournissez, par exemple vos nom, adresse e-mail, num¨¦ro de t¨¦l¨¦phone, identifiant et mot de passe, intitul¨¦ de votre poste d¡¯emploi et r¨¦ponses aux enqu¨ºtes. |
| V¨¦rification du compte | Si vous vous connectez ¨¤ un compte que vous avez cr¨¦¨¦ chez nous, nous collectons votre adresse IP, votre identifiant et votre mot de passe et toutes autres informations pertinentes que nous devons v¨¦rifier avant de vous permettre de vous connecter ¨¤ ce compte. |
?v¨¦nements et marketing. Lorsque vous vous inscrivez pour participer ¨¤ un ¨¦v¨¦nement parrain¨¦ par ³Ô¹Ï±¬ÁÏ, par exemple un webinaire, un sommet ou un forum, ou si vous vous inscrivez pour recevoir nos publications et lettres d’information, nous collectons les types suivants d’informations ¨¤ votre sujet.
| Cat¨¦gorie d’informations | Description |
|---|---|
| Inscription | Lorsque vous cr¨¦ez un compte, que vous r¨¦pondez ¨¤ des enqu¨ºtes, que vous vous inscrivez ¨¤ des ¨¦v¨¦nements, ¨¤ des publications, ou lorsque vous r¨¦alisez toute activit¨¦ similaire sur nos sites internet, nous collectons les informations que vous donnez, par exemple vos nom, adresse e-mail, num¨¦ro de t¨¦l¨¦phone, identifiant et mot de passe, fonction, r¨¦ponses ¨¤ l’enqu¨ºte et photos de profil. |
| V¨¦rification du compte | Si vous vous connectez ¨¤ un compte que vous avez cr¨¦¨¦ chez nous, nous collectons votre adresse IP, votre identifiant et votre mot de passe et toutes autres informations pertinentes que nous devons v¨¦rifier avant de vous permettre de vous connecter ¨¤ ce compte. |
| Transaction | Dans le cas o¨´ des frais s¡¯appliquent pour un ¨¦v¨¦nement auquel vous vous ¨ºtes inscrit, nous collectons les informations qui nous permettent de recevoir et de traiter votre paiement, par exemple votre num¨¦ro de compte bancaire ou le num¨¦ro de votre carte de cr¨¦dit ou de d¨¦bit. |
| Participation | Lorsque vous participez ¨¤ un ¨¦v¨¦nement parrain¨¦ par ³Ô¹Ï±¬ÁÏ, nous collectons des informations sur les ¨¦v¨¦nements auxquels vous participez et sur la mani¨¨re dont vous engagez le dialogue avec nous et avec d’autres sponsors de l’¨¦v¨¦nement pendant l’¨¦v¨¦nement. Nous pouvons ¨¦galement r¨¦aliser des enregistrements vid¨¦o et des photographies pendant l’¨¦v¨¦nement qui pourraient inclure votre image. |
| Forums publics | Si vous participez ¨¤ nos forums publics, nous collectons les informations que vous avez fournies comme les publications ¨¤ caract¨¨re public. |
| Appareil & usage | Lorsque vous participez ¨¤ un ¨¦v¨¦nement en ligne et acc¨¦dez ¨¤ nos publications et lettres d’information, nous collectons des informations relatives ¨¤ l’appareil et ¨¤ l’usage comme les enregistrements des cookies, le type de navigateur, le fournisseur de service internet, l’adresse IP de l’appareil, les syst¨¨mes d’exploitation et leurs versions, les identificateurs publicitaires, les donn¨¦es de mouvement de l’appareil, les balises web et les donn¨¦es de parcours de navigation. |
| Frais de d¨¦placement | Pour les ¨¦v¨¦nements en pr¨¦sentiel, nous pouvons vous aider dans l’organisation du voyage et la r¨¦servation de l’h?tel. Dans ce cas, nous collectons des informations qui nous permettent de vous assister, par exemple les informations relatives ¨¤ votre compagnie a¨¦rienne, ¨¤ votre vol, ¨¤ votre logement et aux dates de votre voyage. Nous ne collectons pas de donn¨¦es de g¨¦olocalisation pr¨¦cises. |
Repr¨¦sentants de nos clients, fournisseurs et clients potentiels et fournisseurs potentiels. Si vous repr¨¦sentez un client, un fournisseur, un client prospect, un fournisseur potentiel de ³Ô¹Ï±¬ÁÏ, nous collectons les informations suivantes vous concernant.
| Cat¨¦gorie d’informations | Description |
|---|---|
| Identit¨¦ professionnelle et contact | Nous collectons des informations, par exemple vos nom, adresse e-mail, num¨¦ro de t¨¦l¨¦phone, genre, adh¨¦sion ¨¤ des associations professionnelles, num¨¦ro d’identification unique affect¨¦ ¨¤ votre profession (NPI et num¨¦ro de licence) ainsi que le nom, la taille et la localisation de l’entreprise pour laquelle vous travaillez et votre fonction au sein de celle-ci. |
Nos produits.
Dans le cadre de nos data products, nous collectons les types d’informations personnelles suivantes li¨¦es ¨¤ l’identit¨¦ professionnelle des prestataires de soins et d’autres professionnels et intervenants de l’industrie.
| Cat¨¦gorie d’informations | Description |
|---|---|
| Identit¨¦ professionnelle et contact | Nous collectons des informations, par exemple vos nom, adresse e-mail, num¨¦ro de t¨¦l¨¦phone, genre, adh¨¦sion ¨¤ des associations professionnelles, num¨¦ro d’identification unique affect¨¦ ¨¤ votre profession (NPI et num¨¦ro de licence) ainsi que le nom, la taille et la localisation de l’entreprise pour laquelle vous travaillez et votre fonction au sein de celle-ci. |
| Activit¨¦ professionnelle | Nous collectons des informations sur votre activit¨¦ professionnelle, par exemple votre sp¨¦cialit¨¦, votre formation, vos r¨¦f¨¦rences, vos contributions aux ¨¦v¨¦nements, votre participation ¨¤ des essais cliniques, vos publications et les collaborations publiques disponibles entre vous et d’autres professionnels ou entreprises dans le contexte de l’industrie pharmaceutique. |
| R¨¦seaux sociaux professionnels | Nous collectons des informations relatives aux r¨¦seaux sociaux professionnels, par exemple des liens hypertexte vers des sites de r¨¦seau professionnel, des contenus publi¨¦s, pseudos, tweets, hashtags, likes, followers et mentions. |
| Images et enregistrements professionnels | Nous collectons des enregistrements vid¨¦o et des photographies accessibles au public. |
| ±õ²Ô´Ú¨¦°ù±ð²Ô³¦±ð²õ | Nous collectons des inf¨¦rences, par exemple vos int¨¦r¨ºts et pr¨¦f¨¦rences en mati¨¨re de mode de communication, qui peuvent ¨ºtre d¨¦duites des identificateurs ci-dessus. |
Nous pouvons combiner vos informations ¨¤ des fichiers de donn¨¦es anonymis¨¦es pour am¨¦liorer les d¨¦cisions sur notre mani¨¨re d¡¯interagir avec vous et d’autres professionnels de sant¨¦.
Sites internet. Lorsque vous consultez nos sites internet, nous collectons vos informations directement aupr¨¨s de vous et indirectement en observant vos actions sur notre site internet ou vos appareils. Cela inclut la collecte d’informations ¨¤ l’aide d’outils analytiques et d’autres technologies de suivi. Veuillez consulter notre Avis relatif aux cookies pour plus d’informations.
?v¨¦nements et marketing. Lorsque vous vous inscrivez pour participer ¨¤ un ¨¦v¨¦nement parrain¨¦ par ³Ô¹Ï±¬ÁÏ ou lorsque vous vous abonnez ¨¤ nos publications et lettres d’information, nous collectons vos informations lorsque vous vous inscrivez, comme vous nous autorisez ¨¤ le faire pendant le processus d’inscription, lorsque vous engagez le dialogue avec nous et lorsque vous participez ¨¤ des activit¨¦s et forums que nous mettons ¨¤ disposition.
Repr¨¦sentants de nos clients, fournisseurs et clients potentiels et fournisseurs potentiels. Si vous repr¨¦sentez un client, un fournisseur, un client prospect, un fournisseur potentiel de ³Ô¹Ï±¬ÁÏ, nous collectons vos informations directement aupr¨¨s de vous, de votre employeur, de nos clients et fournisseurs et ¨¤ partir de sites accessibles au public, par exemple LinkedIn.
Nos produits. Dans le cadre de nos data products, nous collectons des informations personnelles sur des prestataires de soins et d’autres professionnels et intervenants de l’industrie ¨¤ partir de sources accessibles au public, y compris des informations gouvernementales et publiques, des sites internet d’associations, des sites internet institutionnels (h?pitaux, universit¨¦s, ¨¦tablissements m¨¦dicaux), des bases de donn¨¦es et registres m¨¦dicaux et autres profils professionnels en ligne et ressources internet li¨¦es ¨¤ votre activit¨¦ professionnelle. Nous pouvons ¨¦galement recueillir des informations personnelles directement aupr¨¨s de vous, de votre employeur et affili¨¦s, ainsi que de nos clients et fournisseurs qui nous conc¨¨dent des licences d’utilisation de donn¨¦es.
Sites internet. Lorsque vous visitez nos sites internet, nous collectons vos informations afin de mieux comprendre comment vous interagissez avec nous, pour fournir les informations et services pertinents et pour nous aider ¨¤ garantir que nos sites web fonctionnent comme pr¨¦vu. Le traitement de donn¨¦es personnelles ¨¤ des fins d’analyse, d’am¨¦lioration et d’optimisation de la mise ¨¤ disposition, de l’utilisation et de la s¨¦curit¨¦ de nos sites internet en fait partie.
?v¨¦nements et marketing. Lorsque vous vous inscrivez pour participer ¨¤ un ¨¦v¨¦nement parrain¨¦ par ³Ô¹Ï±¬ÁÏ ou que vous vous abonnez ¨¤ nos publications et lettres d’information, nous collectons vos informations pour :
- vous offrir l’exp¨¦rience et les informations pour lesquelles vous vous ¨ºtes inscrit ou auxquelles vous vous ¨ºtes abonn¨¦ ;
- vous informer d’autres ¨¦v¨¦nements ou informations qui, selon nous, pourraient vous int¨¦resser ;
- analyser et am¨¦liorer nos ¨¦v¨¦nements et campagnes ;
- personnaliser votre contenu et vos exp¨¦riences ; et
- permettre ¨¤ nos fournisseurs, qui participent ¨¦galement ¨¤ l’¨¦v¨¦nement parrain¨¦ par ³Ô¹Ï±¬ÁÏ, de vous contacter ¨¤ propos de leurs produits et services apparent¨¦s.
Repr¨¦sentants de nos clients, fournisseurs et clients potentiels et fournisseurs potentiels. Si vous repr¨¦sentez un client, un fournisseur, un client prospect, ou un fournisseur potentiel de ³Ô¹Ï±¬ÁÏ, nous collectons les informations suivantes vous concernant pour nous permettre de vous fournir les informations nous concernant, les produits, les services, les ¨¦v¨¦nements que nous proposons et comment nous pouvons collaborer.
Nos produits. Dans le cadre de nos data products, nous collectons les types d’informations personnelles suivantes sur les organisations de soins, les fournisseurs de soins et d’autres professionnels et intervenants de l’industrie, afin de permettre ¨¤ nos clients de fournir des informations scientifiques et m¨¦dicales actualis¨¦es ou des outils promotionnels aux organisations et personnes pertinentes, de faciliter la compr¨¦hension et d’am¨¦liorer leur communication avec ces organisations et personnes.
Traitement automatis¨¦. Nous ne prenons aucune d¨¦cision vous concernant ayant des effets l¨¦gaux ou similaires sur vous, bas¨¦s uniquement sur un traitement automatis¨¦, y compris le profilage, de vos donn¨¦es.
Sites internet et applis. La base l¨¦gale du traitement des adresses IP est notre int¨¦r¨ºt l¨¦gitime ¨¤ fournir le site internet ³Ô¹Ï±¬ÁÏ (art. 6 paragraphe 1 lit. f du RGPD ou du RGPD UK selon le r¨¨glement applicable). La base l¨¦gale du traitement des donn¨¦es d’utilisation est votre consentement (art. 6 paragraphe 1 lit. a du RGPD ou du RGPD UK selon le r¨¨glement applicable). Si les donn¨¦es sont collect¨¦es aupr¨¨s de vous sur la base du consentement, nous indiquerons si les donn¨¦es concern¨¦es sont des informations obligatoires ou fournies volontairement.
?v¨¦nements et marketing. La base l¨¦gale du traitement des informations relatives ¨¤ nos ¨¦v¨¦nements et au marketing est le caract¨¨re n¨¦cessaire de ce traitement pour la r¨¦alisation du contrat avec vous ou repose sur votre consentement (art. 6 paragraphe 1 lit. a du RGPD ou du RGPD UK selon le r¨¨glement applicable).
Nos produits. La base juridique du traitement des donn¨¦es ¨¤ caract¨¨re personnel dans le cadre de nos data products repose sur notre int¨¦r¨ºt l¨¦gitime (conform¨¦ment ¨¤ l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD ou du RGPD UK). Nos clients ont un int¨¦r¨ºt l¨¦gitime ¨¤ communiquer avec les prestataires du secteur de la sant¨¦ et d’autres professionnels afin d’am¨¦liorer les traitements, les soins prodigu¨¦s aux patients et le d¨¦veloppement de m¨¦dicaments. Notre int¨¦r¨ºt l¨¦gitime consiste ¨¤ fournir des informations et des analyses visant ¨¤ faciliter cette communication.
Nous pouvons partager des informations personnelles en interne ainsi qu¡¯avec nos filiales et des tiers, aux fins suivantes :
- pour atteindre les objectifs d¨¦crits au paragraphe ci-dessus intitul¨¦ ? Pourquoi nous collectons des informations et comment nous les utilisons ? ;
- pour permettre aux tiers de fournir des services en notre nom ;
- pour respecter la loi applicable, les obligations l¨¦gales et les proc¨¦dures l¨¦gales valides, comme les mandats de perquisition, les assignations ou les injonctions ;
- si n¨¦cessaire pour ¨¦tablir, exercer ou se d¨¦fendre dans le cadre d’un litige potentiel, en cours ou d’une menace de litige ;
- lorsque nous pensons en toute bonne foi que la divulgation est n¨¦cessaire pour prot¨¦ger nos droits, votre s¨¦curit¨¦ ou celle des autres, ou ¨¤ des fins d¡¯enqu¨ºte sur des faits de fraude ou pour pr¨¦venir la fraude ou toute autre activit¨¦ ill¨¦gale ;
- en lien avec une fusion, une vente ou un transfert d’actifs ; et
- ¨¤ d’autres fins avec votre consentement si le consentement est requis par la loi.
Lorsque nous partageons vos informations personnelles, nous prenons des mesures raisonnables pour nous assurer que nous ne partageons que les informations personnelles strictement n¨¦cessaires pour l’objectif en question et les circonstances sp¨¦cifiques.
Nous pouvons fournir des tableaux d’affichage, des blogs ou des espaces de discussion sur nos sites internet. Toutes les informations personnelles que vous choisissez de transmettre sur un tel forum peuvent ¨ºtre lues ou utilis¨¦es par d’autres personnes qui consultent les forums. Elles peuvent ¨ºtre utilis¨¦es pour vous envoyer des messages non d¨¦sir¨¦s. Nous ne sommes pas responsables des informations personnelles que vous choisissez de transmettre dans ces forums.
Nous pouvons poster une liste de clients et de t¨¦moignages sur nos sites internet qui contiennent des informations, par exemple noms de clients et intitul¨¦s de fonction. Nous demandons le consentement de chaque client avant de poster toute information sur une telle liste ou publication de t¨¦moignage. Pour demander la suppression de vos informations personnelles sur notre blog ou forum ou pour supprimer vos t¨¦moignages, contactez-nous ¨¤ l’adresse privacy@veeva.com.
Nos produits.
Dans le cadre de nos data products, nous partageons ¨¦galement des informations personnelles avec des entreprises pharmaceutiques, de biotechnologie et de dispositifs m¨¦dicaux (industrie pharmaceutique/sciences de la sant¨¦) pour permettre ¨¤ ces entreprises de vous fournir des informations sp¨¦cifiques sur leurs produits et services et conform¨¦ment ¨¤ la loi applicable.
Champ d’application
Nous utilisons des outils de collecte d’informations, tels que des cookies, des pixels et des balises web, pour recueillir des informations sur vous lorsque vous naviguez sur nos sites web. Ces technologies sont utilis¨¦es pour analyser les tendances, administrer le site, suivre les mouvements des utilisateurs sur le site et recueillir des informations d¨¦mographiques sur notre base d’utilisateurs.
Cookies
Lorsque vous visitez notre site web, celui-ci demande ¨¤ votre navigateur de stocker de petits fichiers texte appel¨¦s ? cookies ? sur votre appareil. Les cookies sont utilis¨¦s pour collecter des informations sur vous, vos pr¨¦f¨¦rences ou votre appareil.
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Balises web et technologies similaires
Nous utilisons des balises web et des technologies similaires pour comprendre comment vous utilisez nos sites web et interagissez avec nos e-mails, et pour am¨¦liorer nos sites web et nos communications par e-mail. Les pixels invisibles sont des images ¨¦lectroniques claires qui nous aident ¨¤ comprendre le contenu auquel vous avez acc¨¦d¨¦. Les balises web ne placent pas d’informations sur votre appareil, mais elles peuvent fonctionner en conjonction avec des cookies pour surveiller l’activit¨¦ du site web. Par exemple, nous pouvons placer des balises web dans les e-mails de marketing qui nous informent lorsque vous cliquez sur un lien dans le mail qui vous dirige vers l’un de nos sites web.
Contr?les globaux de confidentialit¨¦
Les contr?les globaux de confidentialit¨¦ sont des m¨¦canismes qui vous permettent de refuser la vente de vos informations personnelles ou l’utilisation de vos informations personnelles ¨¤ des fins de publicit¨¦ cibl¨¦e. Si vous activez un param¨¨tre de contr?le global de la confidentialit¨¦ et que nous d¨¦tectons un signal de pr¨¦f¨¦rence de refus, nous respecterons cette pr¨¦f¨¦rence.
Sites internet et applis. Nous ne conservons vos donn¨¦es que pendant la dur¨¦e n¨¦cessaire et pertinente au regard des finalit¨¦s d¨¦crites dans cet avis de confidentialit¨¦. Nous conservons vos donn¨¦es pendant deux ans seulement (sauf en cas de disposition l¨¦gal contraire).
?v¨¦nements et marketing. Nous ne conservons vos donn¨¦es que pendant la dur¨¦e n¨¦cessaire et pertinente au regard des finalit¨¦s d¨¦crites dans cet avis de confidentialit¨¦.
Repr¨¦sentants de nos clients, fournisseurs et clients potentiels et fournisseurs potentiels. Nous conservons vos informations tant que votre compte est actif, au besoin pour vous proposer des services et pour respecter nos obligations l¨¦gales, r¨¦soudre des conflits, ex¨¦cuter nos accords ou si c’est raisonnablement n¨¦cessaire d’une autre mani¨¨re pour atteindre nos objectifs commerciaux.
Nos produits. Dans le cadre de nos data products, nous conservons vos informations pendant 10 ans apr¨¨s la fin de votre activit¨¦ professionnelle.
Nous vous proposons certains contr?les sur vos informations. En vertu des art. 15 ¨¤ 22 du RGPD ou du RGPD UK (selon le r¨¨glement applicable), vous avez le droit de recevoir une copie de vos informations, vous disposez ¨¦galement d¡¯un droit d¡¯acc¨¨s et de rectification et, dans certains cas, de limiter l’acc¨¨s ou de demander la suppression de vos informations dans notre base de donn¨¦es. Si vous avez des pr¨¦occupations relatives ¨¤ la protection de vos informations personnelles, vous pouvez ¨¦galement contacter l¡¯autorit¨¦ responsable de la protection de vos donn¨¦es. Si vous choisissez d’exercer vos droits, nous r¨¦pondrons ¨¤ votre demande conform¨¦ment aux lois applicables, qui peuvent varier selon votre lieu de r¨¦sidence.
Si vous souhaitez exercer vos droits en termes de confidentialit¨¦, cliquez ou contactez-nous ¨¤ l’adresse eudpo@veeva.com. Pour traiter votre demande, nous avons besoin d’informations vous concernant. Nous utiliserons ces informations aux seules fins de v¨¦rifier votre identit¨¦ et de faciliter le traitement de votre demande. Nous pourrons vous demander de fournir une preuve de votre identit¨¦. Vous pouvez demander ¨¤ un agent autoris¨¦ de soumettre une demande en votre nom. Votre agent autoris¨¦ doit disposer de votre autorisation sign¨¦e ou d’une procuration pour soumettre une demande en votre nom. Il est possible que nous ne puissions r¨¦pondre favorablement ¨¤ votre demande ; dans ce cas, nous vous indiquerons pourquoi, sous r¨¦serve des lois applicables.
Pour vous d¨¦sabonner des e-mails marketing de ³Ô¹Ï±¬ÁÏ, cliquez sur le lien ? Se d¨¦sabonner ? situ¨¦ en bas de l’e-mail. Veuillez noter que les clients ne peuvent pas se d¨¦sabonner des e-mails transactionnels relatifs ¨¤ l’utilisation des produits et services ³Ô¹Ï±¬ÁÏ.
Nos sites internet et nos services ne sont pas con?us pour les enfants et ne s’adressent pas aux enfants. Nous ne collectons pas intentionnellement les informations personnelles des enfants de moins de 13 ans. Si vous pensez que nous avons collect¨¦ par erreur les informations personnelles d¡¯un mineur sans consentement appropri¨¦, veuillez nous contacter en utilisant les m¨¦thodes de contact indiqu¨¦es dans la section ? Contactez-nous ?. Nous ferons des recherches et traiterons rapidement le probl¨¨me.
Nous maintenons un programme de confidentialit¨¦ et de s¨¦curit¨¦ avec des protections techniques, physiques et organisationnelles con?ues pour prot¨¦ger contre tout acc¨¨s malveillant, toute utilisation ou toute divulgation d’informations personnelles et pour proposer un niveau de s¨¦curit¨¦ que nous estimons adapt¨¦ au risque que repr¨¦sente notre traitement de vos donn¨¦es personnelles pour votre confidentialit¨¦. Nous r¨¦examinons et modifions r¨¦guli¨¨rement nos mesures de s¨¦curit¨¦ pour les ajuster ¨¤ l’¨¦volution de la technologie, des lois, des r¨¦glementations, du risque, de l’industrie et des pratiques de s¨¦curit¨¦ et ¨¤ d’autres besoins commerciaux. Vous trouverez plus d’informations sur notre programme de s¨¦curit¨¦ ici.
Nous sommes une entreprise mondiale. En tant qu’entreprise mondiale, nous pouvons transf¨¦rer vos informations personnelles vers de nombreux sites dans le monde aux fins d¨¦crites dans cet avis de confidentialit¨¦. Nous appliquons les protections et restrictions d¨¦crites dans cet avis de confidentialit¨¦ quel que soit l’endroit o¨´ sont trait¨¦es vos informations personnelles.
Ceci inclut le transfert de vos donn¨¦es personnelles vers des pays dont le niveau de protection des donn¨¦es a ¨¦t¨¦ class¨¦ comme appropri¨¦ par la Commission europ¨¦enne. (Des informations compl¨¦mentaires sont disponibles ¨¤ l’adresse https://commission.europa.eu/law/law-topic/data-protection/international-dimension-data-protection/adequacy-decisions_en).
Pour les transferts de donn¨¦es vers les ?tats-Unis, ³Ô¹Ï±¬ÁÏ Systems Inc. respecte l’EU-U.S. Data Privacy Framework (EU-U.S. DPF), l’extension anglaise du EU-U.S. DPF (UK Extension), et le Swiss-U.S. Data Privacy Framework (Swiss-U.S. DPF) tels qu’¨¦tablis par le minist¨¨re am¨¦ricain du commerce. Nous avons certifi¨¦ au minist¨¨re am¨¦ricain du commerce que nous respectons les (i) Principes du cadre de protection des donn¨¦es personnelles UE-?tats-Unis (EU-U.S. DPF) concernant le traitement des informations personnelles en provenance de l’Union Europ¨¦nne sur la base du EU-U.S. DPF, et en provenance du Royaume-Uni (et de Gibraltar) sur la base de l’extension UK et les Principes du (ii) Swiss-U.S. DPF concernant le traitement des informations personnelles en provenance de Suisse sur la base du Swiss-U.S. DPF. En cas de conflit entre les termes du pr¨¦sent avis de s¨¦curit¨¦ et les Principes du EU-U.S. DPF et/ou du Swiss-U.S. DPF, les Principes pr¨¦valent. Pour en savoir plus sur le programme DPF et pour voir nos certifications, veuillez consulter le site internet du .
Le DPF s’applique aux personnes europ¨¦ennes, suisses et britanniques dont les informations personnelles sont transf¨¦r¨¦es aux ?tats-Unis. Conform¨¦ment au DPF, nous donnons ¨¤ ces personnes la possibilit¨¦ de choisir (par le biais d’un m¨¦canisme d’exclusion) si leurs informations personnelles doivent ¨ºtre divulgu¨¦es ¨¤ un tiers ou utilis¨¦es ¨¤ des fins mat¨¦riellement diff¨¦rentes de celles pour lesquelles elles ont ¨¦t¨¦ collect¨¦es ¨¤ l’origine ou autoris¨¦es par la suite. La section ?Vos contr?les? fournit de plus amples informations sur ces droits et sur les m¨¦canismes que nous proposons pour les exercer. Si nous recueillons des informations personnelles sensibles sur ces personnes, nous obtiendrons leur consentement explicite avant de les divulguer ¨¤ un tiers ou de les utiliser ¨¤ des fins mat¨¦riellement diff¨¦rentes de celles pour lesquelles elles ont ¨¦t¨¦ recueillies ¨¤ l’origine ou autoris¨¦es par la suite.
Pour toute question ou pr¨¦occupation relative ¨¤ notre utilisation de vos informations personnelles dans le cadre du DPF ou plus g¨¦n¨¦ralement par rapport ¨¤ notre programme de confidentialit¨¦, veuillez nous contacter ¨¤ l’adresse privacy@veeva.com. Si vous avez des pr¨¦occupations non r¨¦solues concernant la confidentialit¨¦ ou l’utilisation des donn¨¦es auxquelles nous n’avons pas r¨¦pondu de mani¨¨re satisfaisante, veuillez contacter notre prestataire tiers de r¨¦solution des litiges bas¨¦ aux ?tats-Unis, TrustArc, (gratuitement) ¨¤ l’adresse . Si aucune de ces proc¨¦dures ne r¨¦pond ¨¤ votre question ou ¨¤ votre pr¨¦occupation, vous avez la possibilit¨¦ de demander un arbitrage ex¨¦cutoire. Consultez le site internet du pour obtenir en savoir plus sur le d¨¦p?t d’une plainte.
La Federal Trade Commission aux ?tats-Unis est comp¨¦tente en ce qui concerne notre respect du EU-U.S. DPF, de son extension pour le Royaume-Uni et du Swiss-U.S. DPF. Nous restons responsables des informations personnelles que nous transf¨¦rons aux tiers charg¨¦s de les traiter pour notre compte. Nous pouvons ¨ºtre contraints ¨¤ divulguer des informations personnelles que nous traitons dans le cadre du DPF en r¨¦ponse ¨¤ des demandes l¨¦gales ¨¦mises par les autorit¨¦s publiques, y compris pour r¨¦pondre aux exigences nationales de s¨¦curit¨¦ ou l¨¦gales telles que d¨¦crites plus en d¨¦tail dans notre Politique en cas de demande d’acc¨¨s gouvernementale.
En outre, nous veillons ¨¤ ce que les transferts vers des tiers (par exemple nos clients et fournisseurs de service) soient r¨¦alis¨¦s dans le cadre de dispositions contractuelles qui requi¨¨rent de ces tiers de prot¨¦ger et de s¨¦curiser les donn¨¦es conform¨¦ment aux lois applicables qui, selon le tiers, peuvent pr¨¦voir que ces transferts ¨¤ des tiers ne soient possibles que vers des pays o¨´ le niveau de protection des donn¨¦es a ¨¦t¨¦ d¨¦fini comme appropri¨¦ par la Commission europ¨¦enne ou la mise en ?uvre de protections contractuelles suppl¨¦mentaires (par ex. des Clauses Contractuelles Types approuv¨¦es par l’UE).
Politique de ³Ô¹Ï±¬ÁÏ en cas de demande d’acc¨¨s gouvernementale
Cette Politique en cas de demande d’acc¨¨s gouvernementale d¨¦crit comment nous r¨¦pondons aux demandes du gouvernement et d’autres autorit¨¦s publiques (appel¨¦es collectivement ? autorit¨¦s gouvernementales ?) en ce qui concerne l’acc¨¨s aux donn¨¦es client (telles que d¨¦finies dans nos contrats client) ou ¨¤ d’autres informations personnelles (appel¨¦es collectivement ? donn¨¦es ?).
³Õ²¹±ô¾±»å¾±³Ù¨¦. Nous nous engageons ¨¤ ne pas divulguer volontairement vos donn¨¦es aux autorit¨¦s gouvernementales. Nous ne divulguons des donn¨¦es que s’il existe une base l¨¦gale en ce sens (par exemple une perquisition, une assignation ou une injonction). Nous examinons toutes les demandes au cas par cas et dans le respect de la loi applicable. Si nous estimons qu’il existe une base l¨¦gale valide ¨¤ la demande, nous nous y conformons en fournissant la quantit¨¦ minimale de donn¨¦es n¨¦cessaire pour r¨¦pondre ¨¤ la demande.
Nous ne cr¨¦ons jamais de portes d¨¦rob¨¦es dans nos produits qui permettraient aux autorit¨¦s gouvernementales d’avoir acc¨¨s aux donn¨¦es.
Contestations. Nous contestons les demandes si nous pensons :
- qu’elles ne sont pas fond¨¦es l¨¦galement,
- que la demande est ill¨¦gale,
- que la demande n’est pas claire, trop g¨¦n¨¦rale ou inadapt¨¦e ou
- si la r¨¦ponse ¨¤ la demande nous obligerait ¨¤ enfreindre des lois applicables dans un autre pays.
Notification. Nous indiquons ¨¤ nos clients si une autorit¨¦ gouvernementale demande leurs donn¨¦es sauf si la loi nous l’interdit, dans le cas d’une urgence (par exemple pour ¨¦viter une mort imminente ou de graves pr¨¦judices corporels ¨¤ une personne) ou dans les cas o¨´ nous pensons raisonnablement qu’une telle information serait contre-productive.
Rapport de transparence. Nous publions un rapport des demandes re?ues et des r¨¦ponses que nous y avons apport¨¦es. Nous mettons ¨¤ jour ce rapport deux fois par an.
| Type de rapport | Pays d’origine de la demande | Action entreprise | ´¡²Ô²Ô¨¦±ð |
|---|---|---|---|
| Assignation | ?tats-Unis | ¸é¨¦²¹±ô¾±²õ¨¦ | 2020 |
| Mandat de perquisition | ?tats-Unis | ¸é¨¦²¹±ô¾±²õ¨¦ | 2020 |
Derni¨¨re mise ¨¤ jour : D¨¦cembre 18, 2025
Les informations personnelles que nous traitons au nom de nos clients et afin de leur proposer des produits et des services, y compris lorsque les repr¨¦sentants de nos clients sont les utilisateurs de nos produits et services, sont soumises aux termes et conditions de nos contrats client.
Si n¨¦cessaire, nous proposons un Addendum au Traitement des Donn¨¦es et des Clauses Contractuelles Types pour permettre ¨¤ nos clients de respecter les lois sur la protection des donn¨¦es applicables ¨¤ notre traitement des informations personnelles en leur nom. Nous traitons, transf¨¦rons et conservons les informations professionnelles dans le respect strict des accords avec nos clients et de la loi applicable.
Si vous souhaitez conna?tre l’utilisation de vos informations personnelles par nos clients, nous vous recommandons de contacter le client. Nous collaborons avec nos clients s’ils ont besoin de notre aide pour r¨¦pondre aux demandes des personnes d¨¦sireuses d’exercer leurs droits de confidentialit¨¦ des donn¨¦es.
Vous trouverez des informations sur notre programme de s¨¦curit¨¦ ici. Une liste des sites d’assistance et de nos sous-traitants est disponible .
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Allemagne
³Ô¹Ï±¬ÁÏ Systems GmbH
? l’attention de : EU Data Protection Officer
Taunusanlage 16/3 og
60325 Frankfurt am Main
Royaume-Uni
³Ô¹Ï±¬ÁÏ Systems UK Ltd
? l’attention de : EU Data Protection Officer
6th Floor, The Metropolis Building
1-5 Harewood Avenue, London NW1 6JQ
Turquie (repr¨¦sentant du contr?leur des donn¨¦es autoris¨¦ ¨¤ repr¨¦senter ³Ô¹Ï±¬ÁÏ pour les questions mentionn¨¦es dans le troisi¨¨me paragraphe de l’article 11 de la r¨¦glementation sur le registre des contr?leurs des donn¨¦es)
G?k?e Y?netim ve Dan??manl?k A.?.
?zzet Pa?a Mah. Abide-i H¨¹rriyet Cad. Biz Cevahir ?? Merkezi No: 158 ?? Kap? No: 2
?i?li / ?stanbul / T¨¹rkiye
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